Conditions d'utilisation

• « Utilisateur » désigne toute personne physique ou morale qui accède au Service ou l’utilise.
• « Fournisseur » désigne un propriétaire ou exploitant d’entrepôt qui propose des espaces d’entreposage sur le Service.
• « Client » désigne une entreprise ou un particulier qui recherche, demande des devis ou réserve des espaces d’entreposage via le Service.
• « Transaction » désigne toute RFQ, tout devis, toute réservation, tout paiement ou tout règlement effectué par l’intermédiaire du Service.
• « Commission » désigne les frais de plateforme que Stoxbay facture sur les Transactions réalisées, tels que communiqués au moment du devis.
• « Contenu » désigne toute donnée, texte, image, annonce, message ou autre élément soumis au Service par les Utilisateurs.

• Vous devez être âgé d’au moins 18 ans (ou avoir atteint l’âge de la majorité dans votre juridiction) et avoir la capacité juridique de conclure des contrats contraignants.
• Si vous vous inscrivez au nom d’une entreprise, vous déclarez et garantissez que vous êtes habilité à engager cette entité aux présentes Conditions.
• Vous devez fournir des informations exactes, à jour et complètes lors de l’inscription et maintenir vos informations de compte à jour.
• Vous êtes responsable de la protection de votre mot de passe, de tout facteur d’authentification (tels que les codes d’authentification TOTP ou les identifiants biométriques) et de toutes les activités effectuées sous votre compte.
• Vous devez nous informer immédiatement à security@stoxbay.com de tout accès non autorisé ou de toute compromission présumée de votre compte.
• Nous pouvons suspendre ou résilier les comptes qui fournissent des informations fausses, trompeuses ou incomplètes, ou qui sont utilisés en violation des présentes Conditions.

Stoxbay exploite une place de marché en ligne qui facilite les mises en relation entre les Fournisseurs et les Clients. Stoxbay n’est pas partie à un quelconque accord de stockage, d’entreposage, de logistique ou assimilé conclu entre les Fournisseurs et les Clients. Le Fournisseur est la contrepartie responsable de la prestation des services d’entreposage ; Stoxbay n’est responsable que des fonctionnalités de la plateforme.

Stoxbay ne possède pas, n’exploite pas, n’inspecte pas, ne délivre pas de licence et ne contrôle pas les entrepôts référencés sur le Service. Nous ne garantissons ni l’exactitude ni l’exhaustivité des annonces, ni la disponibilité des espaces, ni la qualité ou la sécurité des installations, ni les performances d’un Fournisseur ou d’un Client.

4.1 Comptes clients

Les comptes clients sont disponibles pour les entreprises et les particuliers. Les comptes clients professionnels peuvent accéder à des fonctionnalités supplémentaires, notamment la gestion d’équipe, les intégrations ERP et les opérations en masse, sous réserve de conditions complémentaires.

4.2 Comptes fournisseurs

Les comptes fournisseurs sont réservés aux exploitants d’entrepôts vérifiés. Les annonces des fournisseurs sont soumises à examen et approbation avant publication. Stoxbay peut rejeter les annonces qui ne satisfont pas nos exigences de qualité, d’exactitude ou de conformité, et peut retirer à tout moment les annonces qui violent les présentes Conditions.

4.3 Comptes collaborateurs et sous-utilisateurs

Les titulaires de comptes peuvent inviter des collaborateurs ou des sous-utilisateurs avec des permissions spécifiques. Le titulaire principal du compte reste responsable de toutes les actions effectuées par les utilisateurs invités sous son compte.

• Les Fournisseurs sont seuls responsables de l’exactitude, de l’exhaustivité et de la légalité de leurs annonces, y compris les descriptions, photographies, caractéristiques, tarification, surface disponible, durées minimales de location et horaires d’ouverture.
• Les Fournisseurs garantissent qu’ils disposent de tous les droits, licences, permis, autorisations d’urbanisme et assurances nécessaires pour proposer et exploiter les entrepôts qu’ils référencent.
• Les Fournisseurs doivent mettre à jour leurs annonces sans délai pour refléter les changements de disponibilité, de tarification ou de caractéristiques.
• Stoxbay peut modérer, modifier ou retirer les annonces qui enfreignent les présentes Conditions, la législation applicable ou nos normes de qualité.

Les Clients peuvent soumettre des demandes de devis (RFQ) décrivant leurs besoins en entreposage. Les Fournisseurs peuvent répondre par des devis détaillés comprenant une tarification poste par poste et des dates de validité. Un devis constitue une offre ferme dès son envoi, sous réserve de sa période de validité. L’acceptation d’un devis par le Client et le règlement du paiement créent une réservation contraignante.

Les Fournisseurs et les Clients sont libres d’échanger des notes de clarification via notre messagerie intégrée. Toutes les conditions essentielles doivent figurer dans le devis accepté. Les accords parallèles en dehors du Service ne sont pas autorisés.

7.1 Structure des commissions

Stoxbay facture une commission de plateforme sur chaque Transaction réalisée. Le taux de commission est communiqué aux Fournisseurs et aux Clients au moment du devis. Les commissions sont automatiquement déduites des règlements versés aux Fournisseurs.

7.2 Traitement des paiements

Les Clients paient Stoxbay, et Stoxbay reverse au Fournisseur sa part (nette de commission, taxes applicables et rétrofacturations) selon le calendrier de règlement en vigueur. Nous utilisons Stripe comme prestataire de paiement. En effectuant des transactions sur le Service, vous acceptez les conditions de service applicables de Stripe.

7.3 Taxes

Les prix affichés peuvent être toutes taxes comprises ou hors taxes applicables (telles que la TVA en Arabie saoudite, aux Émirats arabes unis et en Jordanie ; la taxe de vente aux États-Unis ; la GST/HST au Canada), comme clairement indiqué dans chaque devis. Vous êtes responsable de toutes les taxes découlant de votre utilisation du Service ou des transactions que vous concluez.

7.4 Devise

Les Transactions sont libellées dans la devise locale du marché concerné : SAR, AED, JOD, USD ou CAD. Les conversions de devises éventuelles sont effectuées par votre banque ou l’émetteur de votre carte à ses propres taux.

7.5 Abonnements (Fournisseurs et Clients professionnels)

Certaines fonctionnalités ne sont disponibles que dans le cadre d’abonnements payants ou de plans d’intégration ERP. Les abonnements sont renouvelés automatiquement à la fin de chaque période de facturation, sauf annulation au moins un jour ouvrable avant le renouvellement. Les remboursements pour les portions non utilisées d’une période de facturation ne sont pas accordés, sauf si la loi applicable l’exige.

Chaque réservation est soumise à la politique d’annulation précisée au moment du devis. Les annulations et les demandes de remboursement sont traitées conformément à cette politique. Lorsqu’un Fournisseur ne fournit pas les services réservés, les Clients peuvent demander un remboursement via le Service, et Stoxbay examinera la demande de bonne foi.

Stoxbay ne garantit pas l’exécution des obligations du Fournisseur. Toutefois, nous nous réservons le droit de retenir les règlements, d’émettre des remboursements ou d’annuler des paiements lorsqu’un Fournisseur a manqué de manière substantielle à ses obligations.

Les Utilisateurs doivent effectuer sur le Service toutes les Transactions initiées par l’intermédiaire du Service. Il vous est interdit de :

• Partager des coordonnées (adresses e-mail, numéros de téléphone, URL de sites web, identifiants de messagerie) avec des contreparties tant qu’une réservation n’a pas été confirmée via le Service ;
• Utiliser la messagerie intégrée pour solliciter ou convenir de transactions hors plateforme pour un contact provenant du Service ;
• Encourager ou accepter un paiement, un paiement partiel ou un acompte en dehors du Service pour toute Transaction initiée sur le Service ;
• Contourner notre structure de frais en redirigeant une relation issue de Stoxbay vers une autre plateforme ou un engagement direct pendant au moins 12 mois à compter de la date du premier contact.

Toute violation de la présente section constitue un manquement grave et peut entraîner la suspension ou la résiliation immédiate du compte, la confiscation des règlements en attente et des poursuites judiciaires en dommages et intérêts, y compris une indemnité contractuelle forfaitaire égale à la commission qui aurait été due.

Vous conservez la propriété du Contenu que vous soumettez au Service. En soumettant du Contenu, vous accordez à Stoxbay une licence mondiale, non exclusive, libre de redevances, transférable et pouvant faire l’objet de sous-licences pour héberger, reproduire, afficher, adapter et distribuer le Contenu uniquement aux fins d’exploitation, de promotion et d’amélioration du Service.

Vous déclarez et garantissez que vous disposez des droits nécessaires pour soumettre le Contenu, que le Contenu ne porte atteinte aux droits d’aucun tiers et qu’il est conforme à la législation applicable.

Vous vous engagez à ne pas utiliser le Service pour :

• Enfreindre toute loi, réglementation ou droit d’un tiers applicable ;
• Publier un contenu faux, trompeur, frauduleux ou diffamatoire ;
• Usurper l’identité de toute personne ou entité ou dénaturer votre affiliation ;
• Harceler, menacer ou intimider tout autre utilisateur ou notre personnel ;
• Transmettre des virus, logiciels malveillants ou autre code nuisible ;
• Tenter d’obtenir un accès non autorisé au Service, à d’autres comptes ou à nos systèmes ;
• Effectuer de la rétro-ingénierie, décompiler ou désassembler toute partie du Service ;
• Extraire, collecter ou récolter des informations sur d’autres Utilisateurs en dehors de ce que le Service autorise ;
• Utiliser des moyens automatisés (robots, scripts) pour accéder au Service, sauf via nos API approuvées ;
• Interférer avec le bon fonctionnement du Service ou de notre infrastructure réseau ;
• Se livrer à de la manipulation des prix, à de la collusion ou à de la manipulation d’offres entre Fournisseurs et Clients.

12.1 Accès API

L’accès à notre API REST nécessite un abonnement actif, une clé API valide et le respect des limites de débit et de la documentation technique applicables. Vous êtes responsable de la sécurisation de vos clés API et de toute activité effectuée avec celles-ci.

12.2 Connecteurs ERP

Notre cadre de connecteurs s’intègre à des systèmes tiers, notamment SAP, Oracle NetSuite, Microsoft Dynamics 365, Odoo, Salesforce, QuickBooks, Xero et Zoho. Vous êtes seul responsable du respect des conditions d’utilisation de ces systèmes tiers et de toute donnée que vous choisissez de synchroniser entre ces systèmes et le Service.

12.3 Webhooks

La livraison des webhooks est fournie dans la mesure du possible (best effort). Vous êtes responsable de vous assurer que vos points de terminaison sont accessibles, valident nos signatures et implémentent une logique de réessai appropriée.

Le Service, y compris ses logiciels, son design, ses marques, logos et sa documentation, est la propriété de Stoxbay ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable d’utilisation du Service uniquement conformément à sa finalité, sous réserve des présentes Conditions.

Notre Politique de confidentialité, disponible sur stoxbay.com/privacy, décrit la manière dont nous collectons et utilisons vos données personnelles. En utilisant le Service, vous consentez à nos pratiques en matière de confidentialité telles que décrites dans la Politique de confidentialité.

Le Service s’intègre à des services tiers (notamment Stripe pour les paiements, Supabase pour l’infrastructure de données, Resend pour les e-mails et Firebase pour les services d’applications mobiles). Nous ne sommes pas responsables de la disponibilité, du contenu ou des pratiques de ces tiers, et leurs conditions d’utilisation s’appliquent à leurs services en complément des nôtres.

LE SERVICE EST FOURNI « EN L’ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE, IMPLICITE, LÉGALE OU AUTRE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, STOXBAY EXCLUT TOUTE GARANTIE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON ET TOUTE GARANTIE RÉSULTANT D’UN USAGE COMMERCIAL OU D’UNE PRATIQUE COMMERCIALE.

Nous ne garantissons pas que le Service sera ininterrompu, exempt d’erreurs, sécurisé ou exempt de virus ou d’autres composants nuisibles, ni que les défauts seront corrigés. Certaines juridictions n’autorisent pas certaines exclusions de garantie ; certaines des dispositions ci-dessus peuvent donc ne pas vous être applicables.

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, STOXBAY, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS ET AGENTS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF, EXEMPLAIRE OU PUNITIF, Y COMPRIS LA PERTE DE BÉNÉFICES, DE CHIFFRE D’AFFAIRES, DE DONNÉES, D’OPPORTUNITÉS COMMERCIALES OU DE CLIENTÈLE, DÉCOULANT DE OU LIÉ À VOTRE UTILISATION DU SERVICE.

NOTRE RESPONSABILITÉ CUMULÉE TOTALE POUR L’ENSEMBLE DES RÉCLAMATIONS DÉCOULANT DU SERVICE OU EN RAPPORT AVEC CELUI-CI NE SAURAIT EXCÉDER LE MONTANT LE PLUS ÉLEVÉ ENTRE (A) LE TOTAL DES SOMMES QUE VOUS AVEZ VERSÉES À STOXBAY AU COURS DES DOUZE (12) MOIS PRÉCÉDANT LA RÉCLAMATION, OU (B) CENT DOLLARS AMÉRICAINS (100 USD).

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Stoxbay et ses sociétés affiliées contre toute réclamation, responsabilité, dommage, perte, coût et dépense (y compris les honoraires raisonnables d’avocats) découlant de (a) votre utilisation du Service, (b) votre violation des présentes Conditions, (c) votre violation de tout droit d’un tiers, (d) le Contenu que vous soumettez, ou (e) les Transactions que vous effectuez par l’intermédiaire du Service.

Vous pouvez cesser d’utiliser le Service à tout moment et demander la suppression de votre compte en contactant support@stoxbay.com. Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès au Service à tout moment, avec ou sans motif, avec ou sans préavis, notamment en cas de violation des présentes Conditions. En cas de résiliation, les dispositions qui, par leur nature, doivent survivre à la résiliation continueront de s’appliquer, y compris celles relatives à la propriété intellectuelle, à l’anti-désintermédiation, à la limitation de responsabilité, à l’indemnisation et au règlement des litiges.

20.1 Résolution amiable

Avant d’engager toute procédure formelle, vous vous engagez à nous contacter préalablement à l’adresse legal@stoxbay.com et à tenter de résoudre le litige à l’amiable et de bonne foi pendant au moins soixante (60) jours.

20.2 Loi applicable et juridiction (par marché)

• Utilisateurs situés en Arabie saoudite : régi par les lois du Royaume d’Arabie saoudite ; juridiction exclusive des tribunaux compétents de Riyad.
• Utilisateurs situés aux Émirats arabes unis : régi par les lois des Émirats arabes unis ; juridiction exclusive des tribunaux du Centre financier international de Dubaï (DIFC).
• Utilisateurs situés en Jordanie : régi par les lois du Royaume hachémite de Jordanie ; juridiction exclusive des tribunaux compétents d’Amman.
• Utilisateurs situés aux États-Unis : régi par les lois de l’État du Texas (sans égard aux principes de conflits de lois) ; juridiction telle que prévue à la section 20.3.
• Utilisateurs situés au Canada : régi par les lois de la province de l’Ontario et les lois fédérales canadiennes applicables ; juridiction telle que prévue à la section 20.3.
• Tous les autres utilisateurs : régi par les lois de l’État du Texas, États-Unis.

20.3 Arbitrage (États-Unis, Canada et toutes autres juridictions)

Tout différend, réclamation ou controverse découlant des présentes Conditions ou du Service qui ne peut être résolu à l’amiable sera définitivement tranché par arbitrage contraignant administré par le Centre international de règlement des différends (ICDR) conformément à ses Procédures accélérées. Le siège de l’arbitrage est Austin, Texas, États-Unis. La langue de l’arbitrage est l’anglais. La décision de l’arbitre est définitive et contraignante et peut être exécutée par tout tribunal compétent.

20.4 Renonciation aux actions collectives

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, vous et Stoxbay convenez que chacun ne peut engager des réclamations contre l’autre qu’à titre individuel et non en tant que demandeur ou membre d’une classe dans toute procédure collective ou représentative.

20.5 Mesures provisoires

Nonobstant ce qui précède, chaque partie peut solliciter des mesures provisoires ou d’autres mesures équitables devant tout tribunal compétent afin de protéger sa propriété intellectuelle ou ses informations confidentielles, ou de faire respecter les dispositions anti-désintermédiation.

Nous pouvons modifier le Service, les présentes Conditions ou toute politique à tout moment. Les modifications substantielles des présentes Conditions seront communiquées par e-mail ou notification dans l’application au moins quinze (15) jours avant leur entrée en vigueur, sauf lorsqu’un délai plus court est requis par la loi ou pour résoudre des problèmes de sécurité. La poursuite de l’utilisation du Service après l’entrée en vigueur des modifications vaut acceptation des Conditions mises à jour.

Vous ne pouvez pas céder ni transférer les présentes Conditions ou votre compte sans notre consentement écrit préalable. Nous pouvons céder les présentes Conditions sans restriction, y compris à une société affiliée ou à un successeur dans le cadre d’une fusion, d’une acquisition ou d’une cession d’actifs.

Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable, cette disposition sera modifiée dans la mesure minimale nécessaire pour la rendre valide et applicable, et les autres dispositions demeureront pleinement en vigueur.

Les présentes Conditions, conjointement avec la Politique de confidentialité et toute condition complémentaire mentionnée aux présentes (y compris pour les abonnements, API ou intégrations), constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Stoxbay concernant le Service et remplacent tout accord antérieur.

Pour toute question relative aux présentes Conditions :

• E-mail : legal@stoxbay.com
• Adresse postale : Aspire Digital LLC, 9600 Great Hills Trail, Suite 150W, Austin, TX 78759, États-Unis.